Conditions générales de vente
1. Vendeur
Les présentes conditions s’appliquent à toute commande passée sur Shirts & Hoodies. Le vendeur est :
BBJL B.V. h.o.d.n. Shirts & Hoodies
Graafschap 5
5431 DE Cuijk
Nederland
Registre du commerce (KvK, Pays-Bas): 81004311
N° TVA intracommunautaire: NL861884267B01
E-mail: support@bbjlb.nl
2. Commande et contrat
Le contrat est conclu dès la validation de votre commande et l’envoi de notre confirmation par e-mail.
3. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros, TVA comprise. Les frais de livraison sont affichés avant la validation de la commande. Le paiement s’effectue par les moyens proposés lors de la commande.
4. Fabrication et livraison
Chaque produit est imprimé après votre commande et expédié par un partenaire de production en Europe. Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif. Les photos et aperçus des produits sont donnés à titre indicatif. Les couleurs à l’écran peuvent légèrement différer de l’impression selon l’écran et ses réglages, et la taille et la position de l’impression peuvent varier de quelques millimètres, voire de quelques centimètres pour les vêtements et les sacs. Ces légers écarts ne constituent pas un défaut.
Votre visuel et les droits de tiers
En téléversant une photo, un texte ou un logo, vous déclarez en avoir le droit : vous en êtes l’auteur ou avez l’autorisation du titulaire des droits. Sans autorisation, il est interdit d’utiliser des personnages protégés (jeux, films, bandes dessinées), des marques ou logos de tiers ou des photos de personnes connues. Nous pouvons refuser ou annuler une commande dont le visuel porte manifestement atteinte aux droits de tiers ; les sommes versées sont alors remboursées. Vous êtes responsable des réclamations de tiers concernant un visuel que vous avez téléversé.
5. Droit de rétractation
Vous disposez de 14 jours après réception pour vous rétracter, voir Droit de rétractation. Ce droit ne s’applique pas aux produits confectionnés selon vos spécifications ou nettement personnalisés (article L221-28 du Code de la consommation), par exemple avec votre propre photo ou texte.
6. Garanties
Vous bénéficiez de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. Signalez tout défaut avec une photo à support@bbjlb.nl : nous réimprimons ou remboursons.
Les dommages à l'impression dus à un lavage, un séchage ou un repassage contraires à ces consignes ne sont pas couverts par la garantie.
7. Droit applicable
Le droit néerlandais s’applique, sans préjudice des dispositions impératives protégeant les consommateurs de votre pays de résidence.